Mentions légales
Responsable :
Rénald Tilly - Photographe – http://agenceemeraudemariage.com
Identification :
SIRET : 519 066 856 00013 - Dispensé d’immatriculation en application de l’article L 123-1-1 du code de commerce.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Adresse :
2 rue des trois journaux 35400 Saint - Malo
Téléphone :
06 48 73 95 99 - 02 99 81 45 93
Droits d'auteur :
Les photographies présentées sur ce site sont la propriété de l’agence émeraude mariage, ou de tiers l'ayant autorisée à les utiliser pour présenter son travail.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Rénald Tilly Directeur d’agence est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
Responsabilités :
Les liens vers d'autres sites sont donnés à titre indicatif et ne peuvent engager la responsabilité de l’agence émeraude mariage.
Informations sur le site www.agenceemeraudemariage.com
Création du Site, Référencement et Hébergement : SARL ATOUT GRAPH 16 rue Sainte Anne à Saint Malo
